SOCIETE DE L ARNOUZETTE - Permis de construire et DP

Active
444294185 Société civile immobilière Créée le 13/11/2002

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE DE L ARNOUZETTE

SOCIETE DE L ARNOUZETTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Carcassonne.

Profil et organisation

SOCIETE DE L ARNOUZETTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 11600 à Aragon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE DE L ARNOUZETTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
13/11/2002

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE DE L ARNOUZETTE

Activité d’urbanisme de SOCIETE DE L ARNOUZETTE

SOCIETE DE L ARNOUZETTE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/07/2022 - 18/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE L ARNOUZETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/07/2022 - 18/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE DE L ARNOUZETTE

1 autorisation sur la période 18/07/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Carcassonne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE L ARNOUZETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Boule Camille Pelletan, Carcassonne (11000) PC Logement BM219 688 m² 856 m² 2022/07/18

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DE L ARNOUZETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE DE L ARNOUZETTE

Sources des informations sur SOCIETE DE L ARNOUZETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE DE L ARNOUZETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE L ARNOUZETTE ?
SOCIETE DE L ARNOUZETTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE L ARNOUZETTE ?
Le profil de SOCIETE DE L ARNOUZETTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE L ARNOUZETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE L ARNOUZETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE L ARNOUZETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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