SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
752950501 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 09/07/2012

Infos clés

Siège

Rhône (69)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS

SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lyon.

Profil et organisation

SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69007 à LYON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/07/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS

Activité d’urbanisme de SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS

SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2020 - 17/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/03/2020 - 17/03/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS

1 autorisation sur la période 17/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
44 Boulevard De L'artillerie, Lyon (69000) PC Locaux BV37 42 578 m² 18 601 m² 2020/03/17

Permis d'aménager de SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS

1 autorisation sur la période 17/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Lyon. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
44 Boulevard De L'artillerie, Lyon (69000) PA BV37 42 578 m² 2020/03/17

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS

Sources des informations sur SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS ?
SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS ?
Le profil de SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE DE LA MOUCHE SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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