2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DES HAUTES BAUGES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Compôte.
SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DES HAUTES BAUGES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 73630 à La Compôte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DES HAUTES BAUGES compte 2 autorisations recensées sur la période 07/04/2016 - 08/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DES HAUTES BAUGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 07/04/2016 - 08/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à La Compôte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE LAITIERE DES HAUTES BAUGES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Le Carroz, La Compôte (73630) | PC Locaux | A634, A643 | 4 186 m² | 65 m² | 2019/03/08 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Le Carroz, La Compôte (73630) | PC Locaux | A643, A634 | 3 926 m² | 113 m² | 2016/04/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
