2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
1
SOCIETE COOPERATIVE JURA MONT-BLANC est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Viry.
SOCIETE COOPERATIVE JURA MONT-BLANC est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 74580 à Viry.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE JURA MONT-BLANC compte 6 autorisations recensées sur la période 05/03/2013 - 24/02/2023, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE JURA MONT-BLANC, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/03/2013 - 24/02/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Viry. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE JURA MONT-BLANC dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 69 Route Des Agriculteurs, Viry (74580) | PC Mixte | ZC42, ZC89 | 23 814 m² | 1 450 m² | 2022/01/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 09/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Chevry. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Maurice, Chevry (01170) | PD | B745 | 13 332 m² | 2018/01/09 |
4 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
