2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
12
Permis de démolir
4
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 12 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Bréval.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 27120 à Douains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI compte 16 autorisations recensées sur la période 17/04/2013 - 29/08/2025, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
12 autorisations sur la période 17/04/2013 - 29/08/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Bréval. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE SEVEPI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue De Pacel, Pacy-sur-Eure (27120) | PC Logement | AD569, AD571 | 772 m² | 193 m² | 2016/02/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 15/01/2018 - 25/04/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Bréval. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Route De Damneville, Quatremare (27400) | PD | ZB47, ZB109 | 4 010 m² | 2022/04/25 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 19 Quai Camere, Vernon (27200) | PD | XC573 | 5 599 m² | 2020/02/13 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Avenue Noel Duchesne, Bréval (78980) | PD | F296 | 37 742 m² | 2019/07/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Noel Duchesne, Bréval (78980) | PD | F296 | 37 742 m² | 2018/01/15 |
9 communes - 2 départements - 2 régions
Bréval
5 autorisations
Pacy-sur-Eure
3 autorisations
Évreux
2 autorisations
Ailly
1 autorisation
Guiseniers
1 autorisation
Houdan
1 autorisation
Limay
1 autorisation
Quatremare
1 autorisation
Vernon
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
