2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANIE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Autignac.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 34290 à Servian.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANIE compte 4 autorisations recensées sur la période 08/04/2013 - 08/07/2014, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANIE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/04/2013 - 10/07/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Servian. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LES VIGNERONS DE L'OCCITANIE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 101 Grand Rue, Servian (34290) | PC Locaux | AD596, AD674 | 25 479 m² | 398 m² | 2013/07/10 |
| 366 Av De La Montagne, Valros (34290) | PC Logement | B1452 | 607 m² | 211 m² | 2013/04/08 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 08/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Autignac. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Av De Foncerise, Autignac (34480) | PA | E526, E523 | — | 2014/07/08 |
1 autorisation sur la période 01/09/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Puissalicon. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 36 Chem De Pezenas, Puissalicon (34480) | PD | B1881 | — | 2013/09/01 |
4 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
