2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE ENTRE LACS ET MONTAGNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ours.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE ENTRE LACS ET MONTAGNES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 73410 à Saint-Ours.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE ENTRE LACS ET MONTAGNES compte 3 autorisations recensées sur la période 24/10/2014 - 18/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE ENTRE LACS ET MONTAGNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 24/10/2014 - 18/10/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Ours.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE ENTRE LACS ET MONTAGNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De La Fromagerie, Saint-Ours (73410) | PC Locaux | 0B786 | 2 561 m² | 137 m² | 2022/10/18 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bassa, Saint-Ours (73410) | PC Locaux | 0B786 | 2 561 m² | 312 m² | 2018/09/28 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Bassa, Saint-Ours (73410) | PC Locaux | B786 | 2 561 m² | 138 m² | 2014/10/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
