Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avressieux.
Profil et organisation
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 73240 à Avressieux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 46.33Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de produits laitiers, œufs, huiles et matières grasses comestibles
Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE
Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE compte 2
autorisations recensées
sur la période 19/03/2015 - 14/10/2019,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
19/03/2015 - 14/10/2019
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE
2 autorisations sur la période 19/03/2015 - 14/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Avressieux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE dans le dataset PC de Sitadel.
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Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE ?
Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LAITIERE DES MONTS ET VALLEES DE SAVOIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.