2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA VOIE ROMAINE ET DU CABARDES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pezens.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA VOIE ROMAINE ET DU CABARDES est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 11170 à Villesèquelande.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA VOIE ROMAINE ET DU CABARDES compte 1 autorisation recensée sur la période 08/07/2024 - 08/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA VOIE ROMAINE ET DU CABARDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Pezens.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE VINIFICATION LES VIGNERONS DE LA VOIE ROMAINE ET DU CABARDES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue Marcellin Albert, Pezens (11170) | PC Locaux | AO667, AO668 | 396 m² | 53 m² | 2024/07/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
