SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE - Permis de construire et DP

Active
778321463 Société coopérative agricole PME Créée le 11/05/1975

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Loray.

Profil et organisation

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25390 à Loray.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
11/05/1975
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE

Activité d’urbanisme de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 06/07/2018 - 06/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

06/07/2018 - 06/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE

1 autorisation sur la période 06/07/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Loray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rd 19 Grande Rue Rocher Et Rondelet, Loray (25390) PC Locaux AD4 3 322 m² 633 m² 2018/07/06

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE

Sources des informations sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE ?
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
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Le profil de SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DE FROMAGERIE LA FRUITIERE DE LA REVEROTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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