SOCIETE CIVILE TERRA - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE TERRA
SOCIETE CIVILE TERRA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Offemont.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE TERRA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68310 à WITTELSHEIM.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE TERRA
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE TERRA
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE TERRA
SOCIETE CIVILE TERRA compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 05/09/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE TERRA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE TERRA
3 autorisations sur la période 10/10/2013 - 05/09/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Offemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE TERRA dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Des Epenottes, Serre-les-Sapins (25770) | PC Logement | AD64 | 4 693 m² | 1 309 m² | 2014/09/05 |
| Adresse Non Renseignée, Offemont (90300) | PC Logement | — | — | 363 m² | 2013/10/23 |
| Rte De Novillars, Roche-lez-Beaupré (25220) | PC Logement | AN27 | 1 374 m² | 428 m² | 2013/10/10 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE TERRA
3 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE TERRA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE TERRA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.