2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SOCIETE CIVILE TERRA est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Offemont.
SOCIETE CIVILE TERRA est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68310 à Wittelsheim.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE TERRA compte 3 autorisations recensées sur la période 10/10/2013 - 05/09/2014, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE TERRA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 10/10/2013 - 05/09/2014, réparties dans 3 communes, principalement à Offemont.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE TERRA dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Zac Des Epenottes, Serre-les-Sapins (25770) | PC Logement | AD64 | 4 693 m² | 1 309 m² | 2014/09/05 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Offemont (90300) | PC Logement | — | — | 363 m² | 2013/10/23 |
| Rte De Novillars, Roche-lez-Beaupré (25220) | PC Logement | AN27 | 1 374 m² | 428 m² | 2013/10/10 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
