Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Route De Wassy, Troisfontaines-la-Ville (52130) | PD | I1075 | — | 2025/12/22 |
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS - Permis de démolir
Active
511704504
Autre société civile
PME
Créée le 15/02/2009
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Troisfontaines-la-Ville.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 52130 à Magneux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 66.30Z - Gestion de fonds
- Section NAF
- K - Activités financières et d'assurance
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/02/2009
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 22/12/2025 - 22/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/12/2025 - 22/12/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS
1 autorisation sur la période 22/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Troisfontaines-la-Ville.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
VITREY FINANCIERE
SIREN 333023513
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
VITAVI PROMOTION
SIREN 439845504
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
G3C
SIREN 529140287
Même département de siège
2 autorisations
1 PC
1 PD
SOCIETE CIVILE PARTDESNOS
SIREN 433927969
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
IMMOBILIERE CHAMPAGNE-ARDENNE LORRAINE
SIREN 492035514
Même département de siège
1 autorisation
1 PA
COURAGEOT
SIREN 810211706
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS ?
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS ?
Le profil de SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE DU MARAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable