Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI)
SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Évian-les-Bains.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 74200 à Thonon-les-Bains.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI)
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/01/2022
Siège social
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Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI)
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI)
SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) compte 1
autorisation recensée
sur la période 02/12/2022 - 02/12/2022,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI), permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/12/2022 - 02/12/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI)
1 autorisation sur la période 02/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Évian-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI)
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI)
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI)
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) ?
SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) ?
Le profil de SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE ODICI (PAR ABREVIATION SC ODICI) signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.