SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX - Permis de construire et DP

Active
315535278 Autre société civile PME Créée le 01/01/1979

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX

SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montréal.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 92150 à SURESNES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX

SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX compte 2 autorisations recensées sur la période 10/08/2018 - 04/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/08/2018 - 04/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX

2 autorisations sur la période 10/08/2018 - 04/03/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Montréal.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Carmes, Montréal (11290) PC Locaux C388 5 690 m² 175 m² 2021/03/04
Lieu-Dit "" Les Carmes"", Montréal (11290) PC Locaux C388, C934 1 006 m² 2018/08/10

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX ?
SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX ?
Le profil de SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE LA SAINTE-CROIX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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