SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE - Permis de construire et DP

Active
326355567 Autre société civile Créée le 26/01/1983

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE

SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Crillon.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 60112 à Crillon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/01/1983

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE

SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE compte 1 autorisation recensée sur la période 11/09/2020 - 11/09/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

11/09/2020 - 11/09/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE

1 autorisation sur la période 11/09/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Crillon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE ?
SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE LA RIVELOISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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