2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE JACQUES JOUBERT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambert.
SOCIETE CIVILE JACQUES JOUBERT est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 63600 à Ambert.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE JACQUES JOUBERT compte 2 autorisations recensées sur la période 29/04/2013 - 14/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE JACQUES JOUBERT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/04/2013 - 14/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Ambert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE JACQUES JOUBERT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Du Montel, Ambert (63600) | PC Locaux | BH49 | 1 150 m² | 319 m² | 2018/03/14 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Pierre, Ambert (63600) | PC Locaux | BH51 | 640 m² | 274 m² | 2013/04/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
