SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC - Permis de construire et DP

Active
531238863 Autre société civile Créée le 24/03/2011

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brûlon.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 72350 à Brûlon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/03/2011

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC compte 1 autorisation recensée sur la période 25/01/2014 - 25/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

25/01/2014 - 25/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC

1 autorisation sur la période 25/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Brûlon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av André Mary Lot N 8, Brûlon (72350) PC Logement YB342 1 970 m² 163 m² 2014/01/25

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RPC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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