SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM - Permis de construire et DP

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789933256 Société civile immobilière Créée le 01/12/2012

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Couëron.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 44100 à Nantes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/12/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM compte 1 autorisation recensée sur la période 26/02/2013 - 26/02/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/02/2013 - 26/02/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM

1 autorisation sur la période 26/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Couëron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Couëron (44220) PC Locaux — — 1 338 m² 2013/02/26

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE HCM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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