SOCIETE CIVILE DU PLATEAU - Permis de construire et DP

Active
493664304 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 12/12/2006

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DU PLATEAU

SOCIETE CIVILE DU PLATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Maîche.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DU PLATEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 68390 à SAUSHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DU PLATEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
12/12/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DU PLATEAU

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DU PLATEAU

SOCIETE CIVILE DU PLATEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2016 - 05/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DU PLATEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2016 - 05/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DU PLATEAU

2 autorisations sur la période 29/07/2016 - 05/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Maîche.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DU PLATEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Marronniers, Maîche (25120) PC Logement AB438, AB439 1 500 m² 700 m² 2025/03/05
Sous Montjoie, Maîche (25120) PC Logement AB381, AB405 5 974 m² 2 228 m² 2016/07/29

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DU PLATEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DU PLATEAU

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DU PLATEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DU PLATEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DU PLATEAU ?
SOCIETE CIVILE DU PLATEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DU PLATEAU ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DU PLATEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DU PLATEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DU PLATEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DU PLATEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides