SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE - Permis de construire et DP

Active
492086426 Autre société civile Créée le 22/02/2006

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Toulouse.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré à 31200 TOULOUSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
22/02/2006

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE

SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE compte 2 autorisations recensées sur la période 11/02/2015 - 03/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/02/2015 - 03/12/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE

2 autorisations sur la période 11/02/2015 - 03/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Toulouse.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Rue De Venasque, Toulouse (31100) PC Locaux AE82 9 167 m² 4 330 m² 2020/12/03
15 Impasse De La Cadene, Toulouse (31100) PC Locaux AZ127, AZ129 68 111 m² 146 m² 2015/02/11

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE ?
SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE DU DOMAINE DE LA CADENE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides