SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT - Permis de construire et DP

Active
378180053 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/05/1990

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Juvelize.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 57630 JUVELIZE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Sigle
SCEA VELOT
Date de création
01/05/1990
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT compte 2 autorisations recensées sur la période 11/07/2013 - 22/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

11/07/2013 - 22/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT

2 autorisations sur la période 11/07/2013 - 22/08/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Juvelize.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Chateau D'eau La Chaffraye Et La Fosse, Juvelize (57630) PC Locaux O21 215 511 m² 548 m² 2017/08/22
La Chauffraye, Juvelize (57630) PC Locaux 93, 92 15 374 m² 290 m² 2013/07/11

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE VELOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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