GAEC DES TILLEULS - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.42Z Élevage d'autres bovins et de buffles
Siège
Moselle (57)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC DES TILLEULS
GAEC DES TILLEULS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellange.
Profil et organisation
GAEC DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 57340 BELLANGE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DES TILLEULS
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/1987
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DES TILLEULS
Activité d’urbanisme de GAEC DES TILLEULS
GAEC DES TILLEULS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2015 - 17/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DES TILLEULS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DES TILLEULS
2 autorisations sur la période 27/07/2015 - 17/05/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Bellange.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Principale Grandes Pieces, Bellange (57340) | PC Locaux | 1913, 1914 | 120 250 m² | 399 m² | 2021/05/17 |
| 9 Rue Principale, Bellange (57340) | PC Locaux | 1913, 1911 | 120 551 m² | 630 m² | 2015/07/27 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DES TILLEULS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DES TILLEULS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DES TILLEULS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.