SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES - Permis de construire et DP

Active
877921189 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2019

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.47Z - Élevage de volailles

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paizay-Naudouin-Embourie.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 16240 à PAIZAY-NAUDOUIN-EMBOURIE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.47Z - Élevage de volailles
SIRET du siège
Date de création
01/10/2019

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2020 - 19/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/02/2020 - 19/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES

2 autorisations sur la période 21/02/2020 - 19/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Paizay-Naudouin-Embourie.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Route De Theil Lieu-Dit Les Pampelunes, Paizay-Naudouin-Embourie (16240) PC Locaux ZL171, ZL170 25 300 m² 1 211 m² 2023/07/19
Les Pampelunes, Paizay-Naudouin-Embourie (16240) PC Locaux ZL50, ZL51 25 300 m² 1 331 m² 2020/02/21

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES PAMPELUNES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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