SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG - Permis de construire et DP

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898347158 Société civile d'exploitation agricole Créée le 11/03/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Just-Malmont.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 43240 à SAINT-JUST-MALMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.43Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
SIRET du siège
Date de création
11/03/2021
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG compte 2 autorisations recensées sur la période 15/12/2022 - 01/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/12/2022 - 01/07/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG

2 autorisations sur la période 15/12/2022 - 01/07/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Just-Malmont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Creux, Saint-Just-Malmont (43240) PC Locaux B342 8 940 m² 27 m² 2024/07/01
Plainchamp, Saint-Just-Malmont (43240) PC Locaux AR2 600 m² 2022/12/15

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE HARAS DE SEG signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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