SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ - Permis de construire et DP

Active
485085385 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/10/2005

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brebières.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 62117 BREBIERES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
01/10/2005

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2014 - 08/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/05/2014 - 08/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ

2 autorisations sur la période 22/05/2014 - 08/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Brebières.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Brayelle, Brebières (62117) PC Locaux ZB43 11 510 m² 1 161 m² 2016/08/08
10 Rue Du Moulinel, Cantin (59169) PC Locaux C1399, C1378 11 394 m² 493 m² 2014/05/22

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE GUENEZ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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