2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cuillé.
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53540 à Cuillé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER compte 3 autorisations recensées sur la période 28/02/2013 - 04/03/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 29/04/2014 - 04/03/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Availles-sur-Seiche. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gaudiniere, Availles-sur-Seiche (35130) | PC Locaux | A557, A556 | 209 670 m² | 166 m² | 2015/03/04 |
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bezier, Cuillé (53540) | PC Locaux | G929 | 87 942 m² | 964 m² | 2014/04/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 28/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cuillé. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Touche, Cuillé (53540) | PD | A1388, A1399 | — | 2013/02/28 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
