SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Cuillé.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 53540 à CUILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Sigle
- SCEA
- Date de création
- 28/10/1986
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER compte 3 autorisations recensées sur la période 28/02/2013 - 04/03/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER
2 autorisations sur la période 29/04/2014 - 04/03/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Availles-sur-Seiche. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gaudiniere, Availles-sur-Seiche (35130) | PC Locaux | A557, A556 | 209 670 m² | 166 m² | 2015/03/04 |
| Le Bezier, Cuillé (53540) | PC Locaux | G929 | 87 942 m² | 964 m² | 2014/04/29 |
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER
1 autorisation sur la période 28/02/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Cuillé. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Touche, Cuillé (53540) | PD | A1388, A1399 | — | 2013/02/28 |
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DU BEZIER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.