Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Des Taillis, Thibivillers (60240) | PD | D516, D392 | — | 2015/05/31 |
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN - Permis de démolir
Active
449071323
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 01/06/2003
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thibivillers.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 60240 à Thibivillers.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Section NAF
- A - Agriculture, sylviculture et pêche
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/06/2003
Siège social
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN compte 1 autorisation recensée sur la période 31/05/2015 - 31/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/05/2015 - 31/05/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN
1 autorisation sur la période 31/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Thibivillers.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
EARL DU VAL SAINT GERMAIN
SIREN 329597280
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
EARL DU VAL DE POUILLY
SIREN 401272323
Même secteur et même département
5 autorisations
5 PC
DES SAULES
SIREN 350766184
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SAS EQUI-ENERGIES
SIREN 522966746
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
SCEA AGRIFRAIS DU VEXIN
SIREN 830020301
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
LA FERMETTE BIO DE VAUDANCOURT
SIREN 891517237
Même secteur et même département
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE CLOS DU MOULIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable