2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE LE CHENE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pulversheim.
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE LE CHENE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 68200 à Mulhouse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE LE CHENE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/10/2013 - 12/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE LE CHENE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 12/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Pulversheim.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION-VENTE LE CHENE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Poitou, Pulversheim (68840) | PC Logement | 14313, 14314 | 1 446 m² | 442 m² | 2013/10/12 |
| Rue Du Poitou, Pulversheim (68840) | PC Logement | 14326 | 2 397 m² | 1 516 m² | 2013/10/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
