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autorisations d'urbanisme
Infos clés
SOCIETE CIVILE D'ATTRIBUTION LE CLOS JOSEPH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valbonne.
SOCIETE CIVILE D'ATTRIBUTION LE CLOS JOSEPH est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06560 à Valbonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE CIVILE D'ATTRIBUTION LE CLOS JOSEPH compte 1 autorisation recensée sur la période 02/01/2025 - 02/01/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'ATTRIBUTION LE CLOS JOSEPH, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/01/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Valbonne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'ATTRIBUTION LE CLOS JOSEPH dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 585 K Chemin De Villebruc, Valbonne (06560) | PC Logement | BV26, BV27 | 6 577 m² | 427 m² | 2025/01/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.