2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
LE MAS DE LA SORGUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mougins.
LE MAS DE LA SORGUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06210 à Mandelieu-la-Napoule.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
LE MAS DE LA SORGUE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2020 - 09/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour LE MAS DE LA SORGUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 09/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mougins. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MAS DE LA SORGUE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 401 Chemin Saint Barthelemy, Mougins (06250) | PC Logement | BO139, BO141 | 1 545 m² | 573 m² | 2022/09/09 |
1 autorisation sur la période 06/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Mougins. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 401 Chemin Saint Barthelemy, Mougins (06250) | PD | BO142, BO141 | 1 545 m² | 2020/10/06 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
