LE MAS DE LA SORGUE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
834820938 Société civile immobilière Créée le 11/01/2018

Infos clés

Secteur

Autres secteurs

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de LE MAS DE LA SORGUE

LE MAS DE LA SORGUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mougins.

Profil et organisation

LE MAS DE LA SORGUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06210 à MANDELIEU-LA-NAPOULE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
LE MAS DE LA SORGUE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 00.00Z
SIRET du siège
Date de création
11/01/2018

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de LE MAS DE LA SORGUE

Activité d’urbanisme de LE MAS DE LA SORGUE

LE MAS DE LA SORGUE compte 2 autorisations recensées sur la période 06/10/2020 - 09/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour LE MAS DE LA SORGUE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/10/2020 - 09/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de LE MAS DE LA SORGUE

1 autorisation sur la période 09/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Mougins. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à LE MAS DE LA SORGUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
401 Chemin Saint Barthelemy, Mougins (06250) PC Logement BO139, BO141 1 545 m² 573 m² 2022/09/09

Permis de démolir de LE MAS DE LA SORGUE

1 autorisation sur la période 06/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Mougins. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
401 Chemin Saint Barthelemy, Mougins (06250) PD BO142, BO141 1 545 m² 2020/10/06

Répartition géographique des autorisations de LE MAS DE LA SORGUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à LE MAS DE LA SORGUE

Sources des informations sur LE MAS DE LA SORGUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur LE MAS DE LA SORGUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LE MAS DE LA SORGUE ?
LE MAS DE LA SORGUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LE MAS DE LA SORGUE ?
Le profil de LE MAS DE LA SORGUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LE MAS DE LA SORGUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LE MAS DE LA SORGUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LE MAS DE LA SORGUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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