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SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES - Permis de construire et DP

Active
351450622 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1989

Infos clés

Secteur

Agriculture - autres activités

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Roaix.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 84110 à Roaix.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
Section NAF
A - Agriculture, sylviculture et pêche
Division NAF
01 - Culture et production animale, chasse et services annexes
SIRET du siège
Date de création
01/04/1989
Effectif (2024)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES

SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/04/2015 - 17/04/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/04/2015 - 17/04/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES

1 autorisation sur la période 17/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Roaix.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
344 Chem Des Hautes Granges, Roaix (84110) PC Locaux A1015 10 370 m² 270 m² 2015/04/17

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Roaix

1 autorisation

Département représenté

Vaucluse (84)

1 autorisation

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SAINT FELIX
SIREN 331804138
Même secteur et même département
7 autorisations 6 PC 1 PA
DOMAINE DE MARIE
SIREN 429065477
Même secteur et même département
6 autorisations 6 PC
LES VERGERS DU MOURGON
SIREN 334631744
Même secteur et même département
5 autorisations 5 PC
CERISES 2B
SIREN 810777433
Même secteur et même département
5 autorisations 3 PC 2 PA
GAEC BAILLE PERE ET FILS
SIREN 327920021
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC
DEVAUX PATRICK
SIREN 344591938
Même secteur et même département
4 autorisations 4 PC

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES ?
SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D EXPLOITATION AGRICOLE DOMAINE DU BRAMADOU ,LES HAUTES GRANGES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
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Comprendre la déclaration préalable
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