SOCIETE CIVILE BOURCHANIN - Permis de construire et DP

Active
834289258 Autre société civile Créée le 26/12/2017

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE BOURCHANIN

SOCIETE CIVILE BOURCHANIN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Symphorien-d'Ancelles.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE BOURCHANIN est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69220 à Belleville-en-Beaujolais.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE BOURCHANIN
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/12/2017

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE BOURCHANIN

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE BOURCHANIN

SOCIETE CIVILE BOURCHANIN compte 1 autorisation recensée sur la période 15/03/2019 - 15/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE BOURCHANIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

15/03/2019 - 15/03/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE BOURCHANIN

1 autorisation sur la période 15/03/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Symphorien-d'Ancelles.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE BOURCHANIN dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE BOURCHANIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE BOURCHANIN

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE BOURCHANIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE BOURCHANIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE BOURCHANIN ?
SOCIETE CIVILE BOURCHANIN est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE BOURCHANIN ?
Le profil de SOCIETE CIVILE BOURCHANIN recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE BOURCHANIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE BOURCHANIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE BOURCHANIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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