SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE - Permis de construire et DP

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339705121 Autre société civile Créée le 03/10/1986

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Vald'Yerre.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 28220 à Vald'Yerre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
03/10/1986

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE

SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/10/2025 - 10/10/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/10/2025 - 10/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE

1 autorisation sur la période 10/10/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Vald'Yerre.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Vald'Yerre (28220) PC Locaux YW10, YW9 12 820 m² 1 m² 2025/10/10

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE ?
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA REQUINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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