GAEC FOIRET - Permis de construire et DP

Active
383980182 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 12/12/1991

Présentation détaillée de GAEC FOIRET

GAEC FOIRET est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Terminiers.

Profil et organisation

GAEC FOIRET est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 28140 à TERMINIERS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
GAEC FOIRET
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
SIRET du siège
Date de création
12/12/1991

Siège social

Permis de construire et DP de GAEC FOIRET

Activité d’urbanisme de GAEC FOIRET

GAEC FOIRET compte 7 autorisations recensées sur la période 06/05/2014 - 01/04/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour GAEC FOIRET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

06/05/2014 - 01/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de GAEC FOIRET

7 autorisations sur la période 06/05/2014 - 01/04/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Terminiers.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC FOIRET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Muzelles, Terminiers (28140) PC Locaux ZB10, ZB12 116 342 m² 887 m² 2025/04/01
Muzelles, Terminiers (28140) PC Locaux ZB13, ZB15 109 097 m² 751 m² 2021/07/22
Bas De Muzelles Muzelles, Patay (45310) PC Locaux AN5, AN15 201 738 m² 751 m² 2021/07/20
Faverolles, Terminiers (28140) PC Locaux AD31, AD32 21 551 m² 792 m² 2021/04/14
Muzelles, Terminiers (28140) PC Locaux AN15, AN5 310 925 m² 708 m² 2018/06/22
Ld Le Petit Muzelles, Patay (45310) PC Locaux AN3, ZB51 8 594 m² 8 m² 2014/06/05
Le Petit Muzelles, Terminiers (28140) PC Locaux ZB51 8 594 m² 8 m² 2014/05/06

Répartition géographique des autorisations de GAEC FOIRET

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à GAEC FOIRET

Sources des informations sur GAEC FOIRET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur GAEC FOIRET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à GAEC FOIRET ?
GAEC FOIRET est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à GAEC FOIRET ?
Le profil de GAEC FOIRET recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes GAEC FOIRET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à GAEC FOIRET concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à GAEC FOIRET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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