Autorisations en 2025
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5301 La Mhotte, Saint-Menoux (03210) | PD | C532 | 10 500 m² | 2025/04/24 |
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE - Permis de démolir
Active
384049680
Autre société civile
PME
Créée le 02/01/1992
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Menoux.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 03210 à Saint-Menoux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/1992
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 24/04/2025 - 24/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
24/04/2025 - 24/04/2025
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE
1 autorisation sur la période 24/04/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Menoux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI SDD
SIREN 482402674
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PD
SOCIETE CIVILE PATRIMONIALE BARRET
SIREN 388901068
Même département de siège
8 autorisations
5 PC
3 PD
MODA
SIREN 798951760
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PD
SCI GM IV
SIREN 343414702
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PA
FIGAD
SIREN 491092482
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
PO-IMMO
SIREN 824145957
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
1 PA
1 PD
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE ?
SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE AGRICOLE DE LA MHOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable