2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
1
SOCIETE ARTISANALE DE MATERIEL INDUSTRIEL ET AGRICOLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bouguenais.
SOCIETE ARTISANALE DE MATERIEL INDUSTRIEL ET AGRICOLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44340 à Bouguenais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE ARTISANALE DE MATERIEL INDUSTRIEL ET AGRICOLE compte 1 autorisation recensée sur la période 31/01/2019 - 31/01/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ARTISANALE DE MATERIEL INDUSTRIEL ET AGRICOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 31/01/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bouguenais.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ARTISANALE DE MATERIEL INDUSTRIEL ET AGRICOLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Pontreaux, Bouguenais (44340) | PC Locaux | BN267 | 791 m² | 264 m² | 2019/01/31 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
