Présentation détaillée de SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE
SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Auch.
Profil et organisation
SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 32000 à Auch.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE
Activité d’urbanisme de SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE
SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE compte 4
autorisations recensées
sur la période 20/08/2015 - 01/03/2022,
dans 4
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
20/08/2015 - 01/03/2022
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
4 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE
3 autorisations sur la période 16/04/2019 - 01/03/2022, réparties dans 3 communes, principalement à Auch. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE
1 autorisation sur la période 20/08/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Castéra-Verduzan. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE ?
SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE ?
Le profil de SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE ANONYME COOPERATIVE D'INTERET COLLECTIF D'HABITATIONS A LOYER MODERE DE GASCOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.