3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SOC NOTRE DAME DE JOIE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bréhan.
SOC NOTRE DAME DE JOIE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75006 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC NOTRE DAME DE JOIE compte 3 autorisations recensées sur la période 17/05/2013 - 04/05/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC NOTRE DAME DE JOIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 17/05/2013 - 04/05/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Bréhan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC NOTRE DAME DE JOIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Landes De Beauval, Bréhan (56580) | PC Locaux | WC12, WC80 | 53 450 m² | 645 m² | 2018/05/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rue Crebillon Rue Berbisey Rue Des Anciennes Facult, Dijon (21000) | PC Locaux | CX432, CX433 | 7 960 m² | 1 669 m² | 2014/08/12 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pennker, Bréhan (56580) | PC Locaux | VC8, VC9 | 38 160 m² | 34 m² | 2013/05/17 |
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.