2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SOC EQUIP SPORT AMENA TOURIS BELLEVAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bellevaux.
SOC EQUIP SPORT AMENA TOURIS BELLEVAUX est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 74470 à Bellevaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC EQUIP SPORT AMENA TOURIS BELLEVAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 01/12/2015 - 22/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC EQUIP SPORT AMENA TOURIS BELLEVAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/12/2015 - 12/10/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Bellevaux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC EQUIP SPORT AMENA TOURIS BELLEVAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu- Chalet D'hirmentaz, Bellevaux (74470) | PC Locaux | 0F655 | — | 121 m² | 2017/10/12 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Hirmentaz, Bellevaux (74470) | DP Locaux | 0F655 | 762 836 m² | 19 m² | 2015/12/01 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 22/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Bellevaux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 486 Chemi Des Incarnes Hirmentaz, Bellevaux (74470) | PA | 0F656, 0F655 | 73 415 m² | 2021/11/22 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
