2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Annonay.
SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 69003 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE compte 6 autorisations recensées sur la période 02/02/2016 - 29/12/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 02/02/2016 - 27/10/2020, réparties dans 3 communes, principalement à Annonay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC ENSEIGNEMENT PROFESS RHONE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Villedieu, Annonay (07100) | PC Locaux | BE342, BE344 | 15 510 m² | 1 638 m² | 2017/05/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 25/08/2020 - 29/12/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Annonay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 58 Chemin De Villedieu, Annonay (07100) | PD | BE342 | 10 074 m² | 2023/12/29 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 58 Chemin De Villedieu, Annonay (07100) | PD | BE342, BE344 | 24 670 m² | 2020/08/25 |
3 communes - 3 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
