2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2022 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Fontenelles.
SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25210 aux Fontenelles.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/01/2016 - 24/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/01/2016 - 24/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement aux Fontenelles.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AG FROMAG FRUIT MIROIR DU COMTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rte De La Gare, Les Fontenelles (25210) | PC Locaux | B284, B283 | 2 097 m² | 115 m² | 2016/01/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
