Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Mas De Causse, Lattes (34970) | PD | DP21 | 46 876 m² | 2016/04/27 |
SOC CIVILE BONNETERRE - Permis de démolir
Active
776004608
Autre société civile
Créée le 01/01/1900
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SOC CIVILE BONNETERRE
SOC CIVILE BONNETERRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lattes.
Profil et organisation
SOC CIVILE BONNETERRE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 34970 à Lattes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOC CIVILE BONNETERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1900
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de démolir de SOC CIVILE BONNETERRE
Activité d’urbanisme de SOC CIVILE BONNETERRE
SOC CIVILE BONNETERRE compte 1 autorisation recensée sur la période 27/04/2016 - 27/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIVILE BONNETERRE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/04/2016 - 27/04/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SOC CIVILE BONNETERRE
1 autorisation sur la période 27/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Lattes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOC CIVILE BONNETERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOC CIVILE BONNETERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DE BLANVILLE
SIREN 413351552
Même département de siège
13 autorisations
13 PC
DOMAINE DE LA BAUME
SIREN 403727142
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
EARL COMBES MATHIEU
SIREN 493546378
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
LES OLIVIERS DES BRUNES
SIREN 532227683
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
TERRACOOPA
SIREN 539410688
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
BRENAC
SIREN 797665668
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
Sources des informations sur SOC CIVILE BONNETERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOC CIVILE BONNETERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC CIVILE BONNETERRE ?
SOC CIVILE BONNETERRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC CIVILE BONNETERRE ?
Le profil de SOC CIVILE BONNETERRE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC CIVILE BONNETERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC CIVILE BONNETERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC CIVILE BONNETERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable