3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC CIV AGRIC MARQUIS DE TERME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Margaux-Cantenac.
SOC CIV AGRIC MARQUIS DE TERME est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 33460 à Margaux-Cantenac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC CIV AGRIC MARQUIS DE TERME compte 2 autorisations recensées sur la période 09/02/2018 - 24/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC CIV AGRIC MARQUIS DE TERME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 09/02/2018 - 24/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Margaux-Cantenac.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CIV AGRIC MARQUIS DE TERME dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| L Estonat, Margaux-Cantenac (33460) | PC Locaux | AD250, AD325 | 4 107 m² | 244 m² | 2020/06/24 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Route De Rauzan, Margaux-Cantenac (33460) | PC Locaux | AH404 | 15 481 m² | 700 m² | 2018/02/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.