SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE - Permis de construire et DP

Active
606920429 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/1969

Infos clés

Secteur

Industrie

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE

SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Châtillon-sur-Cluses.

Profil et organisation

SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74300 à CLUSES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 25.61Z - Traitement et revêtement des métaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1969
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE

Activité d’urbanisme de SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE

SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/01/2016 - 23/03/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/01/2016 - 23/03/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE

2 autorisations sur la période 09/01/2016 - 23/03/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Châtillon-sur-Cluses.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue Du Doc Gallet, Cluses (74300) PC Locaux 0A2425 2 100 m² 116 m² 2017/03/23
Rte De Balmotte, Châtillon-sur-Cluses (74300) PC Logement 0B713, 0B709 1 400 m² 158 m² 2016/01/09

Répartition géographique des autorisations de SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE

Sources des informations sur SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE ?
SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE ?
Le profil de SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC CAUX TRAITEMENT DE SURFACE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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