2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 27.12Z - Fabrication de matériel de distribution et de commande électrique
Siège
Permis de construire et DP
2
SOBEM SCAME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ancey.
SOBEM SCAME est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21410 à Sainte-Marie-sur-Ouche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOBEM SCAME compte 2 autorisations recensées sur la période 26/10/2015 - 01/06/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOBEM SCAME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/10/2015 - 01/06/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Ancey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOBEM SCAME dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 158 Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) | PC Locaux | AC124, AC125 | 19 101 m² | 985 m² | 2015/10/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
