Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Vaillant Couturier, Noisy-le-Sec (93130) | PA | J32, J151 | 32 460 m² | 2013/07/29 |
SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES - Permis d'aménager
Cessée
789593241
Société en nom collectif
Créée le 19/11/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES
SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Sec.
Profil et organisation
SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 19/11/2012
Siège social
Permis d'aménager de SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES
Activité d’urbanisme de SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES
SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2013 - 29/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/07/2013 - 29/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES
1 autorisation sur la période 29/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Sec.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BECI
SIREN 076150010
Même département de siège
47 autorisations
40 PC
1 PA
6 PD
CV FINANCE
SIREN 494886799
Même département de siège
27 autorisations
23 PC
1 PA
3 PD
LJM IMMO 1
SIREN 920432119
Même département de siège
22 autorisations
21 PC
1 PD
NORD INVESTISSEMENT
SIREN 482008190
Même département de siège
19 autorisations
19 PA
IMMOBILIERE ET TERRITOIRES
SIREN 509343869
Même département de siège
19 autorisations
13 PC
1 PA
5 PD
INVEFIMMO
SIREN 753134279
Même département de siège
15 autorisations
11 PC
4 PD
Sources des informations sur SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES ?
SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES ?
Le profil de SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC ROMAINVILLE COUDES CORNETTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable