basedespermis.fr

SNC PUSEY - Permis de construire et DP

Cessée
800873358 Société en nom collectif PME Créée le 17/02/2014

Infos clés

Secteur

Promotion immobilière

Activité - Code NAF

NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de SNC PUSEY

SNC PUSEY est associé à 4 autorisations d'urbanisme en 2016 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pusey.

Profil et organisation

SNC PUSEY est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 59800 à Lille.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SNC PUSEY
SIREN
Forme juridique
Société en nom collectif
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
17/02/2014
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SNC PUSEY

Activité d’urbanisme de SNC PUSEY

SNC PUSEY compte 4 autorisations recensées sur la période 02/08/2016 - 02/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SNC PUSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

02/08/2016 - 02/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SNC PUSEY

4 autorisations sur la période 02/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Pusey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC PUSEY dans le dataset PC de Sitadel.

Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

4 autorisations affichées pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
Chemin Des Perches, Pusey (70000) PC Locaux AP1, AP2 168 021 m² 4 248 m² 2016/08/02
Chemin Des Perches Parc Commercial Oasis 3, Pusey (70000) PC Locaux AP1, AP2 168 021 m² 2 527 m² 2016/08/02
Chemin Des Perches, Pusey (70000) PC Locaux AP1, AP2 168 021 m² 2 678 m² 2016/08/02
Chemin Des Perches, Pusey (70000) PC Locaux AP1, AP2 — 6 425 m² 2016/08/02

Répartition géographique des autorisations de SNC PUSEY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Pusey

4 autorisations

Département représenté

Haute-Saône (70)

4 autorisations

Demandeurs comparables à SNC PUSEY

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

NEXITY IR PROGRAMMES GFI
SIREN 824381586
Même département de siège
197 autorisations 190 PC 5 PA 2 PD
NEXITY IR PROGRAMMES BRETAGNE
SIREN 824381354
Même département de siège
124 autorisations 109 PC 11 PA 4 PD
MAISONS & CITES ACCESSION
SIREN 311520118
Même département de siège
93 autorisations 84 PC 7 PA 2 PD
LINKCITY NORD-EST
SIREN 378686950
Même département de siège
90 autorisations 88 PC 1 PA 1 PD
NEXITY IR PROGRAMMES REGION SUD
SIREN 824485320
Même département de siège
88 autorisations 78 PC 5 PA 5 PD
NEXITY IR PROGRAMMES RHONE BOURGOGNE AUVERGNE
SIREN 824350813
Même département de siège
85 autorisations 82 PC 1 PA 2 PD

Sources des informations sur SNC PUSEY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SNC PUSEY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SNC PUSEY ?
SNC PUSEY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SNC PUSEY ?
Le profil de SNC PUSEY recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SNC PUSEY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SNC PUSEY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SNC PUSEY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
Tous les guides