Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Corneille, Chalon-sur-Saône (71100) | PA | CS253 | 10 287 m² | 2024/05/24 |
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SNC LES CHARREAUX 1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chalon-sur-Saône.
SNC LES CHARREAUX 1 est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69740 à Genas.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SNC LES CHARREAUX 1 compte 1 autorisation recensée sur la période 24/05/2024 - 24/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC LES CHARREAUX 1, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 24/05/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Chalon-sur-Saône.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Corneille, Chalon-sur-Saône (71100) | PA | CS253 | 10 287 m² | 2024/05/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.