SNC HPL BRESSANS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SNC HPL BRESSANS
SNC HPL BRESSANS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Frans.
Profil et organisation
SNC HPL BRESSANS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69006 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SNC HPL BRESSANS
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 25/01/2019
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SNC HPL BRESSANS
Activité d’urbanisme de SNC HPL BRESSANS
SNC HPL BRESSANS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/06/2019 - 13/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SNC HPL BRESSANS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SNC HPL BRESSANS
1 autorisation sur la période 13/03/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Frans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SNC HPL BRESSANS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Chemin Du Tacot, Frans (01480) | PC Logement | AK135 | 10 611 m² | 2 923 m² | 2020/03/13 |
Permis d'aménager de SNC HPL BRESSANS
1 autorisation sur la période 18/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Frans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg Chemin Du Tacot, Frans (01480) | PA | AK135 | 10 787 m² | 2019/06/18 |
Répartition géographique des autorisations de SNC HPL BRESSANS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SNC HPL BRESSANS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SNC HPL BRESSANS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.